Conditions générales de vente

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Conditions particulières

Offres soumises à conditions, réservées à certaines communes de Luxembourg, Strassen, Niederanven, Schuttrange, Leudelange, Reckange / Mess, Differdange, Roeser et Roodt/Syre. Valables pour toute nouvelle souscription à l’une des offres Numericable, destinées aux prospects résidentiels.

Contrat conclu pour une durée indéterminée assortie d’une période initiale de 12 mois. Supplément de 2 € si non souscription à une domiciliation bancaire pour les paiements mensuels. Conditions de résiliation : avant la fin de la période minimum d’engagement : 99 € de frais - après la période minimum d’engagement : sans frais (préavis 30 jours).

En cas de mise à disposition du modem et/ou décodeur Cablebox des frais de 99€, pour le décodeur Cablebox HD de 129€ et pour le décodeur Cablebox HD disque dur de 249€ seront facturés en cas de non restitution du matériel. Les frais de raccordement qui sont facturés 99 € comprennent une mise en conformité de l’installation de l’abonné au réseau Numericable (maximum 10 mètres de câblage). Reconnexion 99 € (remise en service d’une installation existante sans modifications), comprend le contrôle de la disponibilité des chaînes analogiques. Les frais d’installation de 50 € ne comprennent pas les frais d’activation de 45 € qui vous seront facturés dès l’ouverture de votre ligne à un service. Livraison : 10 €.

Pour des raisons de maintien de qualité, seules les installations réalisées avec notre matériel peuvent être raccordées. Toute utilisation du service vaut acceptation des conditions de vente Numericable.

(a) Valable pour toute souscription à la Cablebox, Promotion TV Plus : pour tout abonnement de minimum 12 mois au TV Plus, profitez des chaînes supplémentaires de TV Premium au prix du TV Plus (Prix entre 17,19 €/mois min. et 22,09 €/mois maxi) durant le 1er mois de l’abonnement.
(a’) Tarif incluant une réduction de 2 €/mois appliquée en cas de domiciliation bancaire.
(b) Valable pour toute souscription à la Cablebox, promotion TV Premium : pour tout abonnement de minimum 12 mois à TV Premium, profitez gratuitement de toutes les options (hors options adultes et Be TV) durant le premier mois de l’abonnement.
(c) Valable pour toute souscription à une offre TV numérique via la Cablebox HD disque dur.
(d) Caution de 99€
(1) Uniquement accessible via la Cablebox HD disque dur.
(2') Tout abonnement numérique nécessite l’acquisition d’un décodeur Numericable. Cablebox 5€ de location + caution : 0€ OU à l'achat 99€, Cablebox HD 5€ de location + caution : 0€ OU à l'achat 129€, Cablebox HD disque dur 6€ de location + caution : 99€ OU à l'achat 249€. Le prix de TV Premium est de 19,90 €/mois + abonnement à TV Plus pour toute personne non abonnée à la TV de base, (Prix entre 17,19 €/mois min et 22,09 €/mois maxi). Le nombre de décodeurs et/ou carte est limité à 3 par ménage, il est nécessaire de placer un décodeur par prise.
(3) Tarifs TTC au 01/01/2009 hors coût du décodeur & hors consommation VOD, comprend une réduction de 2 € pour domiciliation bancaire, 4 détails des conditions par service sur pages suivantes.
(4) Tarifs TTC au 01/01/2009 hors coût du décodeur Cablebox ou Cablebox HD. Hors consommation VOD.
Les options sont conclues pour une période de 3 mois, sauf l'option Be TV qui prévoit un engagement de 12 mois.
(5) Engagement de 12 Mois. Hormis le forfait Internet jusqu’à 30 MEGA, chaque forfait Internet dispose d’un volume de transfert de données mensuel maximum. En cas de dépassement du volume mensuel, Numericable facture 0,50 € par tranche de 250 Mbit pour l’Internet Start 300K et 2 € par tranche entamée de 1 GB pour le 3 méga. Les vitesses de téléchargement Internet sont de type Best Effort. Ce débit est conditionné par des contraintes techniques liées notamment à la qualité de votre ligne et de votre installation.
(6) L’utilisateur n’a pas de limite de volume total à son usage Internet mais doit l’Utiliser en "bon père de famille". Tout abus ou tout comportement jugé comme s’écartant de la vision de "bon père de famille" qu’a Numericable donnera droit à Numericable de terminer le service de manière unilatérale. Le client sera contacté avant que le contrat prenne fin.
(7) Appels vers les postes fixes (hors numéros courts, spéciaux, vers serveurs vocaux et via satellites) au Luxembourg et vers 42 destinations. Durée maximum pour chaque appel : 2H00 en continu.
(8) L’abonnement au forfait illimité comprend toutes les communications suivant une utilisation normale vers les numéros fixes locaux et nationaux 24h/24 et 7j/7 hors communications vers les mobiles, les numéros spéciaux, à l’international, les calling cards et au trafic vers Internet. Les forfaits illimité sont réservés à un usage privé, domestique et personnel du client, à l’exclusion notamment de toute utilisation à des fins professionnelles ou commerciales ou de mise à disposition de tiers. Mise à disposition gratuite du modem.